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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERRURERIE ALLOUIS
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BAUX DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUX DE PROVENCE
SERRURERIE ALLOUIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3727966
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/04/2020
BAUX DE PROVENCE de SERRURERIE ALLOUIS

Présentation de la marque BAUX DE PROVENCE

Déposée le 7 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SERRURERIE ALLOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BAUX DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERRURERIE ALLOUIS domicilié(e) 5 avenue Karl Marx - 92120 - VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 465 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BAUX DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUX DE PROVENCE est expirée depuis le 7 avril 2020.

SERRURERIE ALLOUIS a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT BLANC , FACE IN TEC , DIAMANT NOIR


SERRURERIE ALLOUIS, Société Anonyme - 5 avenue Karl Marx - 92120 - VAULX EN VELIN - France - SIREN 330465550


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; cellules photovoltaïques.